Délibérations du Département

  • strict warning: Static function Messaging_Object::db_table() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 265.
  • strict warning: Static function Messaging_Object::db_key() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 2.
  • strict warning: Static function Messaging_Object::load() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 4.
  • strict warning: Static function Messaging_Object::build() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 6.
  • strict warning: Static function Messaging_Cached_Object::cache_set() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 74.
  • strict warning: Static function Messaging_Cached_Object::cache_get() should not be abstract in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 75.
  • strict warning: Declaration of Messaging_Cached_Object::object_load() should be compatible with Messaging_Object::object_load($table, $key, $value, $class = NULL) in /var/www/html/virtualdomains/15606/landesinteractives.net/www/sites/all/modules/messaging/includes/messaging_object.class.inc on line 76.

Délibérations et rapports du Conseil général des Landes concernant l'opération « un collégien, un ordinateur portable »

Retrouvez ici tous les documents administratifs officiels produits par le Conseil général des Landes et examinés par les élus en séance publique :

 

Année 2012

 

 2012_DM1_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 470 ko)

La délibération du Conseil général pour la décision budgétaire modificative n°1- 2012 et le principe de conventionnement avec le CRDP d'Aquitaine (voir rapport ci dessous)

 2012_DM1_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 470 ko)

 

  2012_CP-avril_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 1208 ko)

La délibération du Conseil général pour la Commission Permanente du 13 avril 2012, concernant les assistants d'education TICE.

  2012_CP-avril_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 2091 ko)

 2012_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 470 ko)

La délibération du Conseil général pour le budget 2012 et le renouvellement de la seconde partie des ordinateurs acquis en 2008 dans 18 collèges (voir rapport ci dessous)

 2012_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 704 ko)

 

Année 2011

  2011_CP decembre_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)

La délibération du Conseil général pour la Commission Permanente du 12 decembre 2011, approuvant la convention quadriennale avec l'Etat (2011-2015) de l'opération "un collégien un ordinateur portable" . Voir le rapport ci dessous.

  2011_CP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 2389 ko)

 2011_DM2_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour la DM2 2011 concernant l'adhésion au groupement de commande régional pour les liaisons internet (voir rapport ci dessous)

 2011_DM2_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)

 2011_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2011 (voir rapport ci dessous)

 2011_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)

 

 

Année 2010

  2010_CP octobre_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 7975 ko)

La délibération du Conseil général pour la Commission Permanente du 19 octobre 2010, approuvant les documents régissant le fonctionnement de l'opération "un collégien un ordinateur portable" pour deux années scolaires.

 2010_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 273 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2010 adopté le 30 mars 2010 (voir rapport ci dessous)

 2010_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 447 ko)

 

 

Année 2009

 

 2009_DM2_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour la décision modificative budgétaire numéro 2- 2009 (voir rapport ci dessous)

 2009_DM2_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)

 2009_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2009 (voir rapport ci dessous)

 2009_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)  

 

Année 2008

  2008_CP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)

La délibération du Conseil général pour la Commission Permanente du 12 juin 2008, qui porte sur le reglement d'utilisation des matériels mis a disposition des collèges pour l'année scolaire 2008-2009.

  2008_CP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)

Le rapport du Conseil général pour la Commission Permanente du 12 juin 2008, qui porte sur le financement des Assistants d'éducation TICE dans les collèges.

 2008_DM1_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 118 ko)
La délibération du Conseil général pour la DM1 2008 concernant l'opération d'allegement des cartables dans les collèges et équipement moyens de visualisation collective (voir rapport ci dessous)

 2008_DM1_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)

 2008_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 915 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2008 (voir rapport ci dessous)

 2008_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 1239ko)

 Le rapport du Président du Conseil général pour le budget de l'année 2008 et l'inscription de credits pour le remplacement des ordinateurs portables acquis en 2005.

Année 2007

2007_CP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)
La délibération du Conseil général pour la Commission Permanente du 12 février 2007, approuvant les documents régissant le fonctionnement de l'opération "un collégien un ordinateur portable" (règlement d'utilisation des matériels mis a disposition, convention de mise à disposition de matériels aux différents utilisateurs, convention de mise à disposition de matériels aux collèges laquelle prévoit que les personnels d'accompagnement seront financés soit par l'Etat, soit par le Département avec les garanties afférentes).

2007_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2007 (voir rapport ci dessous)

2007_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2007, présentant la sixième année de l'opération (remplacement des ordinateurs acquis en 2004, mise à jour des logiciels, acquisition de nouveaux vidéoprojecteurs et tableaux interactifs) ; examiné en séance publique le 30 janvier 2007, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers generaux landais.

Année 2006

2006_DM2_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)
Le délibération du Conseil général pour la DM2 du budget 2006.

2006_DM2_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 81 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour la DM2 du budget 2006, autorisant les collèges à embaucher les assistants d'éducation à la fin des contrats "Emplois-jeunes" ; examiné en séance publique le 6 novembre 2006, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux landais.

2006_BP_delib.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
La délibération du Conseil général pour le budget 2006 (voir rapport ci-dessous)

2006_BP_rapport.pdf (format acrobat, .pdf, 578 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2006, présentant la sixième année de l'opération (remplacement des ordinateurs acquis en 2003, renouvellement des serveurs des 34 collèges publics, l'acquisition de nouvelles licences logicielles) ; examiné en séance publique le 6 février 2006, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux landais.

Année 2005

Rapport pour la Décision modificative budgétaire n°1 - 2005 (format acrobat, .pdf, 81 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour la DM1 du budget 2005, étendant l'opération aux classes de 4e du Département dès la rentrée 2005 ; examiné en séance publique le lundi 27 juin 2005, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux landais.

Rapport pour le budget primitif 2005 (format acrobat, .pdf, 578 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2005, présentant la cinquième année de l'opération (remplacement des ordinateurs acquis en 2002) ; examiné en séance publique le mardi 1 février 2005, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux landais.

Année 2004

Rapport pour le budget primitif 2004 (format acrobat, .pdf, 668 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2004, présentant la quatrième année de l'opération (remplacement des ordinateurs acquis en 2001, équipement des deux collèges nouvellement construits) ; examiné en séance publique le mardi 3 février 2004, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux landais.

Année 2003

Rapport pour le budget primitif 2003 (format acrobat, .pdf, 404 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2003, présentant la troisième année de l'opération ; examiné en séance publique le 3 février 2003, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux.

Année 2002

Rapport pour le budget primitif 2002 (format acrobat, .pdf, 36 ko)
Le rapport du Président du Conseil général pour le budget 2002, présentant la seconde phase de l'opération (généralisation à toutes les classes de 3e de l'ensemble des collèges des Landes) et le budget pour l'année 2002; examiné en séance publique le vendredi 8 février 2002, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux.

Année 2001

La Commission Permanente du 23 juillet 2001 (format acrobat, .pdf, 917 ko)
Présentant les attributions de subventions aux trois collèges "test" pour l'acquisition des logiciels pédagogiques et antiviral.

La Décision budgétaire Modificative n°1 du 22 juin 2001 (format acrobat, .pdf, 98 ko)

Rapport pour le budget primitif 2001 (format acrobat, .pdf, 39 ko)
Le rapport du Président Conseil général pour le budget 2001, présentant les quatre objectifs du Département pour cette opération et le budget pour l'année ; examiné en séance publique le 6 février 2001, ce rapport a été adopté à l'unanimité par les conseillers généraux.